Charles Beaulieu
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Beaulieu (Charles)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
c) Représentants des épurateurs
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000029323699
(source JORF)
nomination
03 Août 2014
03/08/2014
De:
Beaulieu (Charles)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000423425
(source JORF)
nomination
01 Juillet 2006
01/07/2006
De:
Beaulieu (Charles)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Bretagne Nord et Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
(source JORF)
nomination
28 Avril 2006
28/04/2006
De:
Beaulieu (Charles)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues
Bretagne-Nord et Bretagne-Sud
Remplace:
M. Yvon (Jean-Noël)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000777996
(source JORF)
nomination
24 Juillet 2003
24/07/2003
De:
Beaulieu (Charles)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne-Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000591749
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2001
18/10/2001